Des outils fonciers au service des projets d’AAC.

Des outils fonciers au service des projets d’aire d’alimentation de captage, partage d’expérience des Conservatoires d’espaces naturels.

Ce webinaire est organisé dans le cadre du Centre de Ressources Captages piloté par l’OFB.

Pour atteindre les objectifs de qualité d'eau fixés sur les AAC, un encadrement des usages peut être envisagé. A cette fin, les acteurs disposent d’une diversité d’outils fonciers. Lors de ce webinaire, les Conservatoires d’espaces naturels, forts de leur action environnementale depuis plus de 40 ans, partageront leur expérience foncière au service des projets des territoires.

Julie Babin, cheffe de projet en charge de la Fondation des Conservatoires d’espaces naturels, juriste de droit rural et notarial présentera, après une esquisse du paysage des acteurs impliqués dans les outils fonciers ainsi que leurs prérogatives légales, les dispositifs contractuels mobilisables dans les aires d'alimentation de captages.

Ce séminaire est principalement destiné aux animateurs d'aires d'alimentation de captages et plus généralement aux personnes intéressées par le pilotage de projets territoriaux impliquant des agriculteurs.