HR Vaud vous invite à son événement

Assurances sociales et fiscalité : qu’est-ce qui va changer pour les frontaliers dès le 1er avril ?

À propos de cet événement

Le retour à une vie « normale » tend à se généraliser depuis les récentes annonces du Conseil fédéral face à l’évolution de la situation épidémiologique. Ce « nouveau » mode de fonctionner amène son lot d’adaptations dans le monde du travail, et notamment dans l’organisation du télétravail.

A cet égard, vous avez certainement eu connaissance par la presse des problématiques d’application des règles en matière de travail à distance pour les travailleurs transfrontaliers domiciliés en France.

Le télétravail frontalier peut avoir également d’importantes conséquences sur l’assujettissement du travailleur à la sécurité sociale. Si le télétravail frontalier dépasse un certain seuil du temps de travail, le travailleur est soumis, pour l’entier de son activité, à la sécurité sociale de son État de résidence. L’employeur doit connaître les règles applicables afin que l’assujettissement du télétravailleur frontalier soit conforme aux dispositions légales.

Proposé par

  • Membre de l'équipe
    M
    Hr Vaud

  • Intervenant externe
    LM I
    Lydia Masmejan

  • Intervenant externe
    I
    Roxane Zappella Juriste @ Fédération des Entreprises Romandes Neuchâtel (FER Neuchâtel).

    Roxane est juriste et titulaire du brevet fédéral de spécialiste en assurances sociales. Elle est l'ancienne vice-présidente du Tribunal de Prud hommes de Lausanne et est actuellement la directrice de la Fédération des Entreprises Romandes Neuchâtel (FER Neuchâtel).

  • Intervenant externe
    RZ I
    Roxane Zappella

HR Vaud

Association Vaudoise des Professionnels des Ressources Humaines

HR Vaud est une association à but non lucratif au service des professionnels des Ressources Humaines représentant des entreprises et organisations de toutes tailles et de tous secteurs, publiques ou privées, locales et internationales.