Atelier de négociation et rédaction des clauses des contrats IT

Ce webinaire est l’occasion de permettre aux juristes et non-juristes d’échanger sur la rédaction et la négociation de clauses clés des contrats IT, et en particulier les contrats de licence de logiciel, SaaS/PaaS. Cette formation prend la forme d’un « atelier pratique » car elle se veut très interactive avec les participants.

Les objectifs de cette formation sont de  :

• comprendre les enjeux de certaines clauses telles que celles relatives à la propriété intellectuelle, la limitation de responsabilité (clause de dommages exclus, plafonnement), ou encore au non respect du SLA ;
• sur la base d’exemples de clauses, discuter avec les participants de la rédaction possible de ces exemples et présenter une rédaction possible ;
• identifier des arguments à avancer au client pour convaincre d’accepter la rédaction de certaines clauses proposées.

Ce webinaire sera animé par Maître François-Xavier Langlais & Maître Emmanuelle Nahum, Quantic Avocats.

Programme

9h30             Début

• Présentation des enjeux de certaines clauses clés des contrats IT (par ex. celles relatives à la propriété intellectuelle, la limitation de responsabilité, les pénalités en cas de manquement au SLA
• Discussion autour de la rédaction d’exemples de clauses
• Présentation de rédaction possible de ces exemples

11h00           Fin